Etablissement public local

Gestion de l’eau et préservation des milieux aquatiques

Missions

OUESCO est un établissement public ayant pour objet la gestion durable et équilibrée de la ressource en eau ainsi que la préservation et la gestion des milieux aquatiques.

01/06

Mise en oeuvre, révision et suivi du SAGE Ouest-Cornouaille

au nom et pour le compte de la CLE.

02/06

Suivi de la qualité des eaux et des milieux aquatiques

03/06

Lutte contre les pollutions diffuses

Nitrates, phosphore, pesticides…

04/06

Création et restauration du maillage bocager

05/06

Entretien et aménagement des cours d’eau

A l’exclusion des sites Natura 2000 et des parcelles classées en ENS*

 

 

*Espaces Naturels Sensibles

06/06

Protection et restauration des écosystèmes aquatiques

A l’exclusion des sites Natura 2000 et des parcelles classées en ENS*

 

*Espaces Naturels Sensibles

Périmètre d'action

Du Cap Sizun

au Pays Bigouden

750 km de cours d’eau et 5000 ha de zones humides, un capital écologique et économique à préserver.

Gouvernance

Une solidarité amont-aval à l’échelle du périmètre du SAGE

OUESCO est administré par un comité syndical présidé par Monsieur Eric Jouseaume et composé de 21 délégués représentant des établissements publics de coopération intercommunale qui le compose.

 

Le comité syndical vote le budget et valide programme opérationnel mis en œuvre pour répondre aux objectifs du SAGE.

01

Communauté de Communes du Pays Bigouden Sud (CCPBS)

02

Communauté de Communes du Haut Pays Bigouden (CCHPB)

03

Communauté de Communes du Cap Sizun – Pointe du Raz (CCCS-PR)

04

Douarnenez Communauté, Quimper Bretagne Occidentale (QBO)

05

Syndicat Intercommunal des Eaux du Goyen (SIEG)

06

Syndicat Mixte des Eaux du Nord du Cap-Sizun (SMENCS)

Documents administratifs

Comptes rendus

2023

- Compte-rendu du Comité Syndical du 2 octobre 2023 - Compte-rendu du Comité syndical du 30 janvier 2023 - Compte-rendu du Comité syndical du 20 mars 2023

2022

- Compte-rendu du Comité Syndical du 28 novembre 2022 - Compte-rendu du Comité Syndical du 16 mai 2022 - Compte-rendu du Comité Syndical du 28 février 2022

Délibérations

2024

- 092024_Modification du RIFSEEP - 082024_Plan de lutte contre les pollutions diffuses sur les aires d’alimentation de captage prioritaires - 072024_Budget primitif 2024 et contributions des membres - 062024_Compte administratif 2023 - 052024_Affectation du résultat d’exploitation de 2023 - 042024_Compte de gestion 2023 - 032024_Ouverture ligne de trésorerie - 022024_Débat d’orientation budgétaire - 012024_Prolongation contrat de projet Bocage

2023

- 192023_Règlement du temps de travail - 182023_Avenant à la convention de prestation de services avec la CCPBS - 172023_Modalités d’amortissement - 162023_Fongibilité des crédits - 152023_Règlement budgétaire et financier - 142023_Deuxième décision modificative de budget 2023 - 132023_Programme 2024 - 122023_Mise en place nomenclature M57 - 112023_Décision modificative budgétaire - 102023_Stratégie Breizh Bocage 2023-2027 - 092023_Avenant au contrat territorial 2023-2025 - 082023_Participation mutuelle - 072023_Compte épargne temps (CET) - 062023_Budget primitif 2023 et contributions des membres - 052023_Affectation du résultat d’exploitation 2022 - 042023_Compte administratif 2022 - 032023_Compte de gestion 2022 - 022023_Débat d’Orientation budgétaire 2023 - 012023_Programme opérationnel 2023

2022

- 132022_Renouvellement ligne de trésorerie - 122022_Convention de coopération avec le Sivalodet, la CCPF, CCA et QC - 112022_ Avenant à la convention de prestation de services avec la CCPBS - 102022_Création du poste de technicien Breizh Bocage - 092022_Adhésion au plan départemental 500 000 arbres - 082022_Contrat territorial 2023-2025 - 072022_Désignation des représentants de OUESCO en CLE - 062022_Durée d’amortissement des ouvrages de restauration des milieux - 052022_Budget primitif – contributions - 042022_Affectation du résultat d’exploitation 2021 - 032022_Compte administratif 2021 - 022022_Compte de gestion - 012022_Programme 2022